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Une sous-licence se matérialise par un accord où une entité, bénéficiaire d’une autorisation d’utilisation d’un produit, d’une technologie, d’une marque ou d’une propriété intellectuelle, octroie à son tour certains privilèges à un tiers, désigné comme sous-licencié. En d’autres termes, le détenteur initial d’une licence (aussi appelé licencié) transfère tout ou partie des droits qui lui ont été octroyés par le cédant (le propriétaire d’origine) à une autre entité, tout en respectant les termes du contrat initial.

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